Une question qui revient chaque été sur notre stand, quand les tomates débordent du potager en carrés : « j’ai trop de courgettes, j’ai le droit de les vendre à mes voisins ? » Petit tour d’horizon, sans se substituer à un conseil juridique en cas de projet plus ambitieux.
Puis-je vendre occasionnellement mes surplus de légumes ?
Oui. La vente occasionnelle de sa propre production, entre particuliers ou sur un petit marché local, n’a rien d’illégal en soi : c’est le caractère habituel et professionnel de l’activité qui déclenche des obligations (immatriculation, régime fiscal, hygiène). Un surplus de potager vendu de temps en temps à des voisins ou déposé sur un stand associatif ne relève pas de ce régime. Dès qu’une activité devient régulière et organisée pour en tirer un revenu, en revanche, mieux vaut se renseigner sur le statut adapté, ne serait-ce qu’en micro-entreprise.
Et pour vendre sur un marché ou via une AMAP ?
Un marché de plein vent applique en général ses propres règles d’accès, fixées par la commune : mieux vaut se signaler auprès du placier avant de s’installer, même pour un stand ponctuel. Une AMAP (association pour le maintien d’une agriculture paysanne) fonctionne différemment : elle repose sur un engagement contractuel entre producteurs et adhérents, pensé pour des maraîchers plutôt que pour un surplus de jardin amateur — mais rien n’empêche de s’en inspirer à l’échelle d’un jardin partagé, en circuit très court entre voisins.
Puis-je vendre ou échanger mes propres graines ?
C’est plus encadré. La réglementation des semences impose en principe qu’une variété soit inscrite au catalogue officiel des espèces et variétés pour être commercialisée. Mais une dérogation pour les jardiniers amateurs, mise en place depuis 2020, autorise l’échange gratuit de graines de variétés non inscrites entre particuliers, en dehors de tout cadre commercial — typique du troc de graines pratiqué dans les jardins partagés et lors des fêtes de printemps. La vente de semences reste en revanche réservée aux variétés inscrites au catalogue, un point à connaître avant de proposer des sachets contre rémunération.
Le catalogue officiel des espèces et variétés recense les variétés autorisées à la commercialisation en France, dans un objectif historique de garantie de qualité pour l’agriculteur comme pour le consommateur.
Ma recommandation de jardinière
Pour un surplus ponctuel de légumes, aucune inquiétude à avoir : partagez, vendez à petite échelle, faites plaisir aux voisins. Pour les graines, privilégiez l’échange gratuit entre amateurs plutôt que la vente, c’est à la fois plus simple juridiquement et plus fidèle à l’esprit du jardinage partagé.
Notre rubrique jardin nature explique justement comment récolter et conserver ses propres graines d’une saison sur l’autre.
Sources : economie.gouv.fr, Wikipédia — Catalogue officiel des espèces et variétés.
